ART OF SOULE
Présentation de la marque ART OF SOULE
Déposée le 29 août 2011 par mathieu labat et julien maisonnave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART OF SOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ART OF SOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART OF SOULE est expirée depuis le 29 août 2021.
mathieu labat a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 18 janvier 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°660991 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18
Inscription le 18 janvier 2016 - Concession de licence n°660990 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18